Photo © Indigita
Par Achille Deodato, CEO of Indigita SA
De nos jours, l’ouverture d’un compte auprès d’une banque de détail peut se faire en quelques minutes. En revanche, l’ouverture d’un compte bancaire privé peut prendre des semaines. En effet, les sommes d’argent plus importantes et les transactions plus complexes généralement traitées par les banques privées impliquent des risques de blanchiment d’argent, civils et commerciaux plus élevés que dans le secteur de la banque de détail.
Quelle est donc la procédure que suivent les banques privées lorsqu’elles ouvrent un compte pour un nouveau client ? Tout d’abord, les banques privées doivent suivre un processus rigoureux de connaissance du client (Know Your Client – KYC). À cette fin, la banque posera au client potentiel une série de questions pour bien comprendre ses antécédents personnels et professionnels, sa situation patrimoniale globale, l’objet du nouveau compte et la manière dont il sera alimenté et utilisé. Pour mener à bien cette étape essentielle, les nouveaux clients doivent être prêts à fournir des preuves et des documents à l’appui de leurs déclarations.
Dans un deuxième temps, la banque procède à une vérification de la réputation et du statut de « PEP » (personne politiquement exposée) afin de détecter une éventuelle exposition politique ou une couverture médiatique négative, qui pourrait indiquer un risque accru que le client soit impliqué dans des activités ou des relations illicites ou douteuses. Cet examen est comparé avec la documentation et les informations fournies par le client afin d’en vérifier la cohérence. La banque dispose désormais d’une vue d’ensemble du client potentiel, connaît son exposition publique et politique et s’est assurée que l’objet du compte n’est pas contraire à la réglementation ou aux directives internes. Sur la base de ces informations, la banque classera le compte comme présentant un risque faible, moyen ou élevé, ce qui déclenchera une série appropriée de contrôles automatisés chaque fois que le compte sera utilisé. L’ouverture de comptes pour des personnes politiquement exposées (PEP) requiert généralement l’approbation de la direction générale, car ces personnes représentent un potentiel risque accru pour la réputation de l’établissement.
Dans un troisième temps, une fois le compte ouvert et les fonds déposés, la banque vérifie que l’origine et la source de ces fonds sont conformes aux informations recueillies lors de la phase KYC. L’origine des fonds fait référence à la manière dont l’argent a été généré, par exemple par un héritage, des dividendes, des intérêts ou d’autres types de revenus. La source des fonds se réfère à la provenance des actifs, par exemple une banque, une société ou un compte individuel. Si l’origine ou la source des fonds ne correspond pas aux informations et aux documents fournis par le client au cours de la phase KYC, une banque peut bloquer et renvoyer les fonds. S’il y a des raisons de soupçonner des activités de blanchiment d’argent, la banque peut se trouver dans l’obligation de signaler le client et la transaction aux autorités compétentes.
En conclusion, les clients doivent s’attendre à une procédure complexe lors de l’ouverture d’un compte de banque privée et être prêts à fournir des documents relatifs aux déclarations qu’ils transmettront sur leur situation financière et personnelle, ainsi que sur les fonds qu’ils envisagent de déposer et investir.
Retrouvez l’ensemble de nos articles Décryptage