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Par Achille Deodato et Sophie Maillard

Le blanchiment d’argent, un problème mondial longtemps associé au crime organisé, a de plus en plus trouvé un passage par le marché de l’art. Traditionnellement, le blanchiment d’argent désigne le processus consistant à rendre légaux ou « propres » des fonds obtenus illégalement, souvent qualifiés de « sales », à travers une série de manœuvres financières. Le marché de l’art, avec ses transactions de grande valeur et son opacité relative, est devenu une cible pour les criminels cherchant à blanchir des fonds de manière discrète.

Le blanchiment d’argent suit généralement trois étapes : placement, empilage et intégration. D’abord, les fonds illicites sont introduits dans le système financier. Ensuite, l’empilage intervient, où un réseau de transactions à travers des banques et entreprises internationales obscurcit l’origine des fonds. Enfin, l’intégration a lieu lorsque l’argent blanchi est réintroduit dans les marchés légitimes, notamment par l’achat d’œuvres d’art, de biens de luxe ou d’antiquités.

Si, par le passé, le blanchiment d’argent était souvent lié à des crimes comme le trafic de drogue ou le commerce d’armes, il tend aujourd’hui à être davantage associé à des crimes en col blanc, tels que la fraude, le détournement de fonds, la corruption et l’évasion fiscale. Dans le marché de l’art, les criminels en col blanc peuvent rester des acteurs importants du marché jusqu’à ce que leurs activités soient exposées, souvent à travers des enquêtes ou des actions en justice de grande envergure.

Un défi unique pour lutter contre le blanchiment d’argent dans le marché de l’art réside dans sa structure. Contrairement aux marchés financiers fortement réglementés, le monde de l’art manque d’une définition claire et universellement acceptée de ses actifs centraux. Le terme « marché de l’art » englobe plusieurs sous-marchés distincts, allant de l’art classique aux antiquités, en passant par l’art numérique et les articles de luxe comme les montres et les bijoux. Cette fragmentation complique les efforts pour réguler le secteur de manière uniforme et crée des vulnérabilités exploitables.

Les ports francs, des installations de stockage sécurisées où des objets de grande valeur comme des œuvres d’art peuvent être entreposés sans taxes, compliquent encore davantage la surveillance réglementaire. En Suisse, par exemple, les exploitants d’entrepôts sont tenus de déclarer toutes les « marchandises sensibles » stockées, y compris les biens culturels et autres œuvres d’art, aux autorités douanières pour un contrôle. Cependant, ces installations, qui offrent encore un certain degré d’anonymat et de protection contre certaines obligations fiscales, facilitent parfois le transfert d’actifs à travers les frontières sans être détecté.

La réponse mondiale au blanchiment d’argent dans le marché de l’art a pris forme ces dernières années. La Cinquième Directive européenne sur le blanchiment de capitaux (5MLD), mise en œuvre en 2020, a soumis pour la première fois le marché de l’art aux réglementations AML. Toute transaction impliquant des œuvres d’art d’une valeur de 10 000 € ou plus doit désormais faire l’objet d’une diligence renforcée, notamment lorsque des intermédiaires ou des ports francs sont impliqués. Cette réglementation s’applique dans toute l’Union européenne et au Royaume-Uni, qui a maintenu la directive malgré sa sortie de l’UE. La Suisse a adopté une approche similaire, en fixant toutefois le seuil à partir duquel les transactions doivent être soumises à une diligence renforcée à 100 000 CHF.

Au Royaume-Uni, des règlements supplémentaires dans le cadre des Money Laundering Regulations 2017 obligent les acteurs du marché de l’art à s’enregistrer auprès de HM Revenue & Customs (HMRC) et à mettre en œuvre des processus stricts de vérification d’identité et de conservation des dossiers. Les États-Unis ont suivi avec l’Anti-Money Laundering Act de 2020, élargissant la définition de « institution financière » pour inclure les personnes commerçant des antiquités, bien que des réglementations plus larges pour le marché de l’art soient encore en développement.

Pour les clients interagissant avec des institutions financières, en particulier en relation avec des transactions artistiques de grande valeur, la prudence et la transparence sont essentielles. Les banques se montrent de plus en plus vigilantes face à des activités suspectes, et les clients doivent être prêts à fournir une documentation claire concernant la provenance des fonds et des œuvres d’art échangées. Des informations vagues ou incomplètes sur la propriété ou l’origine des fonds peuvent soulever des soupçons et mener à des enquêtes ou même au gel des actifs.

Les clients doivent s’assurer de comprendre les réglementations régissant leurs transactions, en particulier dans les marchés à haut risque comme les ports francs ou lors de la gestion avec des intermédiaires. Une approche transparente, avec une divulgation complète de la propriété bénéficiaire ultime des actifs et une clarté sur l’origine des fonds, peut aider à éviter des complications et à établir une relation de confiance avec les institutions financières.

À la lumière des récents développements géopolitiques, notamment les sanctions imposées après l’invasion russe de l’Ukraine, les acteurs du marché de l’art doivent également être conscients des restrictions sur les transactions avec certaines personnes ou entités. Le Royaume-Uni, par exemple, a imposé des interdictions sur la vente de biens de luxe, y compris l’art, à des clients basés en Russie ou liés à des individus sanctionnés.

Naviguer dans les complexités du marché de l’art et le paysage réglementaire en évolution nécessite une approche proactive. Les clients engagés dans des transactions artistiques de grande valeur doivent tenir des registres méticuleux et travailler en étroite collaboration avec leurs banques pour garantir le respect des réglementations anti-blanchiment. Avec l’attention croissante des gouvernements et des institutions financières, la transparence est plus importante que jamais pour maintenir l’intégrité des transactions dans le monde de l’art.

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