Photo © Indigita et Croesus

Par Nabil Hatimy, Indigita et Romain Faraut Croesus

Une gestion de portefeuille efficace ne se limite pas au choix de produits financiers adaptés et à l’optimisation de l’allocation d’actifs ; elle doit également intégrer l’efficience fiscale. En tenant compte de la résidence fiscale du client dans les décisions d’investissement, les gestionnaires de portefeuille peuvent maximiser les rendements après impôt et réduire les charges fiscales inutiles.

Dans le climat économique actuel, où les gouvernements recherchent activement de nouvelles sources de revenus pour compenser l’endettement croissant, les réglementations fiscales sur les produits financiers deviennent de plus en plus complexes et nombreuses. Cette évolution a un impact direct sur la mobilité du capital, incitant les individus fortunés à transférer leur résidence fiscale vers des juridictions offrant des conditions fiscales plus favorables. Les changements fréquents des lois fiscales ne font que renforcer cette tendance, rendant la gestion de portefeuille fiscalement efficiente un élément clé de la gestion patrimoniale moderne.

Parallèlement, le secteur de la gestion de patrimoine connaît une consolidation significative due à la réduction des marges bénéficiaires. Les banques privées innovent continuellement pour se différencier de la concurrence et renforcer leurs avantages commerciaux.

L’une des stratégies clés consiste à proposer des services hautement personnalisés, autrefois réservés aux clients ultra-fortunés (UHNWI), à une clientèle plus large. Cette évolution met en avant l’importance croissante de la gestion de portefeuille optimisée sur le plan fiscal. Autrefois impossible en raison de la quantité de ressources qu’elle exigeait, cette personnalisation à grande échelle est maintenant accessible à toutes firmes de gestion de patrimoine doté des bons outils technologiques.

L’Importance d’une Gestion de Portefeuille Fiscalement Efficiente

Traditionnellement, la gestion de portefeuille se concentrait sur les caractéristiques des produits, l’adéquation aux profils clients et l’allocation stratégique des actifs. Cependant, les outils numériques modernes ont transformé ce processus. Aujourd’hui, la résidence fiscale est devenue un paramètre essentiel dans les décisions d’investissement, garantissant que les produits financiers sont évalués en fonction de leurs implications fiscales propres à la juridiction du client. Cette approche permet une gestion plus précise et personnalisée lors  des rééquilibrages de portefeuille et de la sélection d’actifs.

Exploiter l’Intelligence Fiscale dans la Gestion de Portefeuille

Pour faire face à la complexité croissante de la fiscalité internationale, les institutions financières se tournent de plus en plus vers l’intelligence fiscale spécialisée. Les cabinets de conseil fiscal attribuent des notations fiscales aux produits financiers en tenant compte des spécificités de plusieurs juridictions, permettant ainsi aux gestionnaires de patrimoine d’évaluer leur efficience fiscale à l’échelle mondiale.

En intégrant ces notations fiscales dans les systèmes bancaires via des API, les institutions financières peuvent incorporer de manière transparente les considérations fiscales dans leurs plateformes centralisées de gestion de patrimoine, leurs services de conseil en investissement et leurs systèmes bancaires de base. Cette approche technologique permet aux gestionnaires de portefeuille de gérer de manière proactive les risques fiscaux, d’améliorer la performance des portefeuilles et d’apporter une valeur ajoutée significative à leurs clients.

Une Stratégie Win-Win pour les Clients et les Institutions Financières

Une gestion de portefeuille fiscalement efficiente offre aux clients l’assurance que leurs investissements sont gérés en conformité avec leur situation fiscale spécifique. Elle leur permet également d’exercer un meilleur contrôle sur leur fiscalité en fonction de leur résidence fiscale, évitant ainsi des charges imprévues imposées par des juridictions étrangères. Pour les firmes de gestion de patrimoine, cette approche améliore considérablement l’expérience client en réduisant les mauvaises surprises liées aux obligations fiscales sur les placements et les transactions.

Étude de Cas : Le Rôle de l’Ombudsman Bancaire

L’absence de prise en compte des considérations fiscales dans la gestion de portefeuille peut conduire à des litiges, dont certains peuvent être portés devant les services de médiation bancaire. Un cas traité par le médiateur bancaire suisse illustre bien cette problématique. Une cliente âgée résidant à l’étranger avait confié la gestion de son patrimoine à une banque suisse. Sans l’en informer, la banque a liquidé l’intégralité de son portefeuille et réinvesti les fonds dans un produit interne, générant d’importantes plus-values. Malheureusement, la cliente résidait dans une juridiction où ces plus-values étaient imposables, ce qui lui a occasionné une charge fiscale considérable.

Dans un premier temps, la banque a refusé de compenser la cliente, estimant qu’elle n’était pas tenue de prendre en compte sa situation fiscale individuelle. Toutefois, après médiation, la banque a accepté de prendre en charge 50 % des impôts générés par la restructuration du portefeuille.

Ce cas souligne l’importance d’intégrer les considérations fiscales dans les stratégies de gestion de patrimoine. Une approche proactive de l’efficience fiscale permet non seulement d’améliorer les rendements nets d’impôts des clients, mais aussi de renforcer la confiance entre clients et institutions financières tout en minimisant les risques juridiques et réputationnels.

L’Avenir de la Gestion de Fortune Fiscalement Efficiente

Dans un environnement fiscal international de plus en plus complexe et en constante évolution, la gestion de portefeuille fiscalement efficiente n’est plus un luxe, mais une nécessité. Les institutions financières doivent développer une compréhension approfondie des réglementations fiscales internationales et intégrer ces considérations dans leurs stratégies d’investissement et de gestion de portefeuille. Celles qui réussiront à adopter cette approche apporteront une valeur ajoutée considérable à leurs clients tout en se protégeant contre des litiges coûteux et des atteintes à leur réputation.

En exploitant les technologies financières de pointe et l’intelligence fiscale internationale, les banques et gestionnaires de patrimoine peuvent garantir la conformité aux réglementations fiscales internationales, optimiser les rendements après impôt et offrir une expérience client personnalisée et transparente. À mesure que les politiques fiscales continuent d’évoluer, l’adoption d’une gestion de portefeuille optimisée sur le plan fiscal deviendra un facteur de différenciation clé dans le paysage concurrentiel de la gestion de patrimoine moderne.

Pour plus d’info: https://www.indigita.ch et https://www.croesus.com/fr/solutions/reequilibrage-de-portefeuille/

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